Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE
EDF ENR Solaire, SAS

Numéro de dépôt :
3845631
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE de EDF ENR Solaire

Présentation de la marque UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDF ENR Solaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDF ENR Solaire domicilié(e) 350 CHEMIN DE PAISY - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 160 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDF ENR Solaire domicilié(e) 350 CHEMIN DE PAISY - 69760 - LIMONEST - France.

La marque UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE est expirée depuis le 12 juillet 2021.

EDF ENR Solaire a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL EN LIGNE , MON SOLEIL & MOI , NOTRE SOLEIL & NOUS , OMBRIWATT , EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze , YUZE


EDF ENR Solaire, SAS - 350 CHEMIN DE PAISY - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 433160900


EDF ENR Solaire - 350 CHEMIN DE PAISY - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767901 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis métalliques ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules ; photovoltaïques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs ; électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de ; contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance ; et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, ; la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de ; signaux, de courant et de tension. ;

Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la ; production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques ; de modules photovoltaïques. ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de ; direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques. ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie ; solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de ; l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques ; et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et ; brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du ; développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le ; domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Programmation pour ordinateur ;Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la ; construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études ; techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services ; de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité ; conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à ; la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses ; installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de ; l'énergie solaire, du développement durable.